Un conflit d'intérêts est
une situation dans laquelle plusieurs intervenants ont un intérêt
opposé sur une même opération ou transaction. Des conflits peuvent
apparaître entre les intérêts :
-
de la banque et d'un client,
-
d'un collaborateur et d'un client
-
de deux entités d'un Groupe,
-
de deux clients.
La Banque Populaire a identifié les conflits d'intérêts auxquels ses
activités peuvent potentiellement l'exposer. Elle a défini une
politique visant à prévenir la survenance effective d'un conflit
d'intérêts ou s'il survient, à le gérer au mieux des intérêts du ou des
clients concernés.
Cette politique s'exprime notamment par le cloisonnement des activités
sensibles, par les règles déontologiques qu'elle impose à ses
collaborateurs et par une politique active de formation à la
déontologie - conformité, qui s'inscrivent dans la politique définie au
niveau du Groupe Banque Populaire.
Dans le cas où le conflit d'intérêts ne peut être évité, la banque
s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais.
A cet égard, le client est informé qu’il peut arriver que la Banque lui
propose des instruments ou des services financiers fournis par une
société à laquelle elle est apparentée directement ou indirectement et
qu’elle peut percevoir une rémunération de la part de la société.