Banque Marze
   
 
  MIF / Politique d’exécution des ordres
   
 

Objectif et champ d’application
Le présent document décrit le service offert par la Banque Marze (ci-après dénommée « la Banque ») lors de l’exécution d’un ordre portant sur un Instrument Financier pour le compte d’un client.
En application de l'article L. 533-18 du Code Monétaire et Financier transposant l'article 21 de la directive Marchés d'Instruments Financiers (“MIF”), la Banque prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible pour le client, compte-tenu du prix, du coût, de la rapidité, de la probabilité d'exécution et du règlement, de la taille et de la nature de l'ordre ou de toute autre considération relative à son exécution.
La Banque a établi et met en œuvre une politique d'exécution permettant d'obtenir, pour les ordres de ses clients, le meilleur résultat possible. Cette politique inclut des informations sur les différents systèmes dans lesquels la Banque exécute les ordres et les facteurs influençant le choix du système d'exécution.
Cette politique d'exécution s'applique aux instruments financiers suivants :

. actions, . obligations cotées,
. SICAV, FCP . warrants, dérivés cotés,
. titres de créance négociables sur le périmètre des valeurs françaises et étrangères . OPCVM indiciels cotés (trackers)

Facteurs et critères en matière d’exécution
Lorsque la Banque exécute l'ordre d'un Client, elle prend toutes les mesures raisonnables en vue d'obtenir le meilleur résultat possible. D'une manière générale, la meilleure exécution pour les clients non professionnels est déterminée en tenant compte du prix de l'Instrument Financier et des coûts d'exécution. Toutefois, la Banque peut tenir compte et donner la priorité à d'autres critères :
. la rapidité, la probabilité de l'exécution et du règlement,
. la taille et la nature de l'ordre,
. le type d'instruction, le type d'instruments financiers et les lieux d'exécution vers lesquels peut être dirigé l'ordre concerné.

Ordres à cours limité
Lorsque le client passe un ordre à cours limite portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé, la Banque assure la meilleure exécution de cet ordre en le présentant immédiatement sur ce marché.

Avertissement concernant les instructions spécifiques
Lorsque le client donne une instruction spécifique concernant les modalités d'exécution d'un ordre, la Banque s'engage dans la mesure du possible à exécuter cet ordre en suivant cette instruction. Il convient toutefois de souligner que le fait de suivre une instruction spécifique peut amener la Banque à ne pas exécuter un ordre conformément à la présente politique d'exécution des ordres.

Contrôle
La Banque contrôle l'efficacité de ses dispositifs d'exécution afin de s'assurer qu'elle obtient, avec régularité, la meilleure exécution pour ses clients.

Modifications de notre politique
La Banque se réserve le droit de modifier sa politique en cas de besoin. Elle sera réexaminée au moins une fois par an.

Le choix du lieu d'exécution
Vous trouverez ci-dessous la liste des lieux d'exécution auxquels la Banque a fréquemment recours et qui, selon son appréciation, offrent les meilleures conditions d'exécution des ordres. Cette liste n'est pas exhaustive et d'autres lieux d'exécution peuvent être utilisés occasionnellement.

Instruments financiers : Lieux d'exécution :
Actions et obligations européennes NYSE Euronext, London Stock Exchange, Xetra
Actions et obligations américaines AMEX, NASDAQ, NYSE Euronext
FCP et SICAV Les sociétés de gestion concernées
Produits à capital protégé Entités du Groupe HSBC ou tout autre teneur de marché
Produits dérivés de gré à gré Entités du Groupe HSBC

 
   
     
   
     
   
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