Objectif et champ d’application
Le présent document décrit le service offert par
la Banque Marze (ci-après dénommée «
la Banque ») lors de l’exécution d’un
ordre portant sur un Instrument Financier pour le compte d’un
client.
En application de l'article L. 533-18 du Code Monétaire
et Financier transposant l'article 21 de la directive Marchés
d'Instruments Financiers (“MIF”), la Banque prend
toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat
possible pour le client, compte-tenu du prix, du coût, de
la rapidité, de la probabilité d'exécution
et du règlement, de la taille et de la nature de l'ordre
ou de toute autre considération relative à son exécution.
La Banque a établi et met en œuvre une politique d'exécution
permettant d'obtenir, pour les ordres de ses clients, le meilleur
résultat possible. Cette politique inclut des informations
sur les différents systèmes dans lesquels la Banque
exécute les ordres et les facteurs influençant le
choix du système d'exécution.
Cette politique d'exécution s'applique aux instruments
financiers suivants :
| . actions, |
. obligations cotées, |
| . SICAV, FCP |
. warrants, dérivés cotés, |
| . titres de créance négociables
sur le périmètre des valeurs françaises
et étrangères |
. OPCVM indiciels cotés (trackers) |
Facteurs et critères en matière d’exécution
Lorsque la Banque exécute l'ordre d'un Client, elle prend
toutes les mesures raisonnables en vue d'obtenir le meilleur résultat
possible. D'une manière générale, la meilleure
exécution pour les clients non professionnels est déterminée
en tenant compte du prix de l'Instrument Financier et des coûts
d'exécution. Toutefois, la Banque peut tenir compte et
donner la priorité à d'autres critères :
. la rapidité, la probabilité de l'exécution
et du règlement,
. la taille et la nature de l'ordre,
. le type d'instruction, le type d'instruments financiers et les
lieux d'exécution vers lesquels peut être dirigé
l'ordre concerné.
Ordres à cours limité
Lorsque le client passe un ordre à cours limite portant
sur des actions admises à la négociation sur un
marché réglementé, la Banque assure la meilleure
exécution de cet ordre en le présentant immédiatement
sur ce marché.
Avertissement concernant les instructions spécifiques
Lorsque le client donne une instruction spécifique concernant
les modalités d'exécution d'un ordre, la Banque
s'engage dans la mesure du possible à exécuter cet
ordre en suivant cette instruction. Il convient toutefois de souligner
que le fait de suivre une instruction spécifique peut amener
la Banque à ne pas exécuter un ordre conformément
à la présente politique d'exécution des ordres.
Contrôle
La Banque contrôle l'efficacité de ses dispositifs
d'exécution afin de s'assurer qu'elle obtient, avec régularité,
la meilleure exécution pour ses clients.
Modifications de notre politique
La Banque se réserve le droit de modifier sa politique
en cas de besoin. Elle sera réexaminée au moins
une fois par an.
Le choix du lieu d'exécution
Vous trouverez ci-dessous la liste des lieux d'exécution
auxquels la Banque a fréquemment recours et qui, selon
son appréciation, offrent les meilleures conditions d'exécution
des ordres. Cette liste n'est pas exhaustive et d'autres lieux
d'exécution peuvent être utilisés occasionnellement.
| Instruments financiers : |
Lieux d'exécution : |
| Actions et obligations européennes |
NYSE Euronext, London Stock Exchange, Xetra |
| Actions et obligations américaines |
AMEX, NASDAQ, NYSE Euronext |
| FCP et SICAV |
Les sociétés de gestion concernées |
| Produits à capital protégé |
Entités du Groupe HSBC ou tout autre
teneur de marché |
| Produits dérivés de gré
à gré |
Entités du Groupe HSBC |